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Marques déposées par DE VERMONT JACQUES
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CHATEAU DE VAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE VAUX
DE VERMONT JACQUES

Numéro de dépôt :
99777997
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/02/2019

Présentation de la marque CHATEAU DE VAUX

Déposée le 23 février 1999 par DE VERMONT JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DE VAUX »

Le déposant est DE VERMONT JACQUES domicilié(e) Louis DE VERMONT,69460 VAUX EN BEAUJOLAIS (dossier no 2397304) - 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE VERMONT JACQUES domicilié(e) Rue Louis DE VERMONT le Bourg (dossier no 2397304) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE VAUX est expirée depuis le 23 février 2019.

DE VERMONT JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE VERMONT


DE VERMONT JACQUES - Louis DE VERMONT,69460 VAUX EN BEAUJOLAIS (dossier no 2397304) - 69460 - France


DE VERMONT JACQUES - Rue Louis DE VERMONT le Bourg (dossier no 2397304) - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397304 - Publication au BOPI 2009-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Inscription le 28 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°758026 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-28

Vin d'appellation d'origine contrôlée. Beaujolais-Villages. Provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château de Vaux ".